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Marques déposées par GUERRIER Georges
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DOMAINE DE BERNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BERNE
GUERRIER Georges

Numéro de dépôt :
99816126
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
21/09/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE BERNE

Déposée le 21 septembre 1999 par GUERRIER Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE BERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est GUERRIER Georges, domicilié(e) 69460 BLACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Georges GUERRIER - France.

La marque DOMAINE DE BERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BERNE est expirée depuis le 21 septembre 2009.

GUERRIER Georges a également déposé les autres marques suivantes : HERBAMI


GUERRIER Georges - 69460 BLACE - France


Monsieur Georges GUERRIER - France


Inscription le 1 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376504 - Publication au BOPI 2003-09-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Vin appellation d'origine contrôlée Beaujolais Provenant de l'exploitation exactement dénommée : DOMAINE DE BERNE.